Déposée le 9 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ACOUSTICS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « L'ACOUSTICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-51 du 17 décembre 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ACOUSTICS domicilié(e) 13 RUE LEVACHER CINTRAT PARC DE LA FONTAINE DE JOUVENCE - 91462 - MARCOUSSIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 596 800 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. THIEBAUT Alexis domicilié(e) 2 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque L'ACOUSTICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'ACOUSTICS, Société par actions simplifiée - 13 RUE LEVACHER CINTRAT PARC DE LA FONTAINE DE JOUVENCE - 91462 - MARCOUSSIS CEDEX - France - SIREN 330596800
NOVAGRAAF FRANCE, M. THIEBAUT Alexis - 2 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15
Inscription le 29 juillet 2002 - Changement d'adresse n°350679 - Publication au BOPI 2002-07-29
Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2009 n°2409903 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-10
Inscription le 28 juillet 2009 - Changement de nature juridique n°502857 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-28
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2019 n°2729653 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2019-10-31
Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; amplificateurs ; tourne-disques ; haut-parleurs ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts. Instruments de musique. Education, formation, divertissements, activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, location d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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